Mention Légales

Mentions légales du site BEAUTEINDIENNE.COM

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du site avant de le parcourir.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Conditions d'utilisation:

Ce site est accessible à l'aide de tout navigateur internet à partir de l'url suivante [www.beauteindienne.com] ainsi que tout sous domaine. Il est diffusé dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes mentions et conditions légales. En utilisant le site, vous confirmez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis. Les établissements STELLA CENTRE DE BEAUTÉ INDIENNE ne sauraient être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. Aucune collectes d'information n'est faites à votre insu.

Contenu éditorial et gestion technique

Ce site est édité par les ayants droits de la marque STELLA CENTRE DE BEAUTÉ INDIEN et notamment la société Suzanne dont le siège social est situé 27 Rue Philippe de Girard à Paris 10ème (siret : 44889718100021 - RCS :Paris B 448 897 181) Directeur de la publication : Stella PONNOUSSAMY Collaboration rédactionnelle, graphique, photographique : Christophe MONERON Gestion technique du site : MillThree webmaster(at)mill3.com

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, STELLA CENTRE DE BEAUTÉ INDIENNE ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Nous attachons un soins particuliers à la sécurité des informations et mettons en place le maximum de solution pour la sécurité réciproque. Les photos, dessins et schémas sont non contractuels. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de STELLA CENTRE DE BEAUTÉ INDIENNE.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend STELLA CENTRE DE BEAUTÉ INDIENNE (Paris - France). La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. La procédure de déclaration est en cours auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de STELLA CENTRE DE BEAUTÉ INDIENNE - 27 Rue Philippe de Girard 75010 Paris ou par voie électronique à l’adresse e-mail suivante : webmaster(at)beauteindienne.com Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation technologique d'administration du site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de STELLA CENTRE DE BEAUTÉ INDIENNE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit exprès. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. STELLA CENTRE DE BEAUTÉ INDIENNE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par e-mail : webmaster(at)beauteindienne.com Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts.